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Ludovic Fourest / Tanzparcours
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Clause de non-responsabilité

1. contenu de l’offre en ligne

L’auteur décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les prétentions en responsabilité contre l’auteur, qui se réfèrent à des dommages matériels ou immatériels, qui ont été causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l’utilisation d’informations incorrectes et incomplètes, sont exclues par principe, dans la mesure où il n’y a pas de faute intentionnelle ou de négligence grave démontrable de la part de l’auteur. Toutes les offres sont susceptibles d’être modifiées et non contraignantes. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans annonce préalable ou de cesser la publication temporairement ou définitivement.

2. références et liens

En cas de renvois directs ou indirects à des sites Web externes (« hyperliens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité n’entrerait en vigueur que si l’auteur avait connaissance des contenus et qu’il lui était techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation de contenus illégaux. L’auteur déclare expressément par la présente qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n’était perceptible sur les pages liées. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées. C’est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/connectées qui ont été modifiées après l’établissement du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois créés au sein de l’offre Internet de l’auteur ainsi qu’aux entrées externes dans les livres d’or, les forums de discussion, les répertoires de liens, les listes de diffusion et toutes les autres formes de bases de données mises en place par l’auteur, dont le contenu est accessible en écriture à l’extérieur. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est responsable, et non celui qui se contente de faire référence à la publication respective par des liens.

3. droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de licence. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques respectivement en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne signifie pas qu’elle n’est pas protégée par les droits des tiers ! Le droit d’auteur pour les objets publiés créés par l’auteur lui-même reste exclusivement à l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation d’objets tels que des diagrammes, des sons ou des textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord de l’auteur.

4. validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication Internet qui vous a renvoyé à cette page. Si certaines parties ou certains termes de cette déclaration ne sont pas légaux ou corrects, le contenu ou la validité des autres parties ne sont pas affectés par ce fait.

Résolution des litiges en ligne selon l’art. 14, al. 1 ODR-VO : La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS), à laquelle vous pouvez accéder à l’adresse suivante
http://ec.europa.eu/consumers/odr/